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Transports - Véhicules - Déplacements

Bébé en voiture - Prise en main de plusieurs dispositifs de surveillance - 22/05/2019

L'actualité inspire parfois l'industrie. Suite aux cas de bébés oubliés dans les voitures, fréquents ces dernières années, des dispositifs sont apparus sur le marché. Objectif : avertir les parents à temps afin d’éviter le drame S’il semble choquant au premier abord, le "syndrome" du bébé oublié...  

80km/h : quels sont les départements qui pourraient relever la limitation de vitesse ? - 20/05/2019

Jeudi 16 mai, le Premier ministre Édouard Philippe intervenait sur le plateau de Franceinfo. Interrogé sur la mesure d’abaissement de la limitation de vitesse à 80km/h sur le réseau secondaire, le Ministre a déclaré qu’il ne voyait "aucun inconvénient" à laisser les Conseils départementaux déroger...  

Pour ou contre le port obligatoire du casque à vélo ? Le débat résumé en une conversation SMS - 17/05/2019

Un député LRM a déposé un amendement à la loi "Mobilités" proposant de rendre obligatoire le port du casque à vélo : une mesure qui divise y compris chez les promoteurs de ce mode de déplacement. Le débat revient à intervalle régulier : faut-il imposer le port du casque aux cyclistes ?...  

Stationnement payant - La commission du contentieux publie sa jurisprudence - 16/05/2019

La commission du contentieux du stationnement payant (CCSP), juridiction administrative indépendante chargée de traiter les recours contentieux en matière de stationnement payant, vient de publier plusieurs notes d’analyse des décisions qu’elle a été amenée à rendre ces derniers mois. Les...  

Déploiement de l'éthylotest antidémarrage en tant qu'alternative à la suspension administrative du permis de conduire - 15/05/2019

 La présente instruction expose le nouveau cadre juridique et les modalités de mise en œuvre de ce dispositif prévu au nouvel article R. 224-6 du code de la route. Dans le cadre du CISR du 9 janvier 2018, le Premier ministre a décidé de favoriser davantage l'usage de l'EAD en donnant la...  
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